Date d’Entrée en Vigueur : 30/08/2023

 

Introduction

Bienvenue sur le site web d’Ocre et Sens, détenu et exploité par Emmanuelle Gérard, naturopathe. Cette politique d’utilisation (ci-après dénommée « la Politique ») régit l’utilisation de notre site web ocreetsens.be (ci-après dénommé « le Site »). En accédant et en utilisant le Site, vous acceptez de vous conformer aux termes et conditions énoncés dans cette Politique.

 

1. Propriété du Site

Le Site est la propriété d’Emmanuelle Gérard, naturopathe, dont le siège social est situé à [Adresse] en Belgique.

 

2. Utilisation du Site

2.1. Utilisation Légale: En utilisant ce Site, vous acceptez de respecter toutes les lois et réglementations belges en vigueur. Vous ne devez pas utiliser le Site à des fins illégales, frauduleuses, nuisibles ou inappropriées.

2.2. Contenu du Site: Le contenu du Site est protégé par des droits d’auteur et d’autres droits de propriété intellectuelle. Vous acceptez de ne pas reproduire, distribuer, modifier, afficher publiquement ou créer des œuvres dérivées à partir de tout contenu du Site sans l’autorisation écrite préalable d’Emmanuelle Gérard.

2.3. Utilisation Commerciale: Vous ne pouvez pas utiliser le Site à des fins commerciales, sauf autorisation expresse d’Emmanuelle Gérard.

 

3. Confidentialité et Données Personnelles

Nous collectons, utilisons et traitons vos données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible sur le Site. En utilisant le Site, vous consentez à la collecte et au traitement de vos données personnelles conformément à cette politique.

 

4. Liens vers des Sites Tiers

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la politique de confidentialité de ces sites web tiers. L’utilisation de ces sites est soumise à leurs propres termes et conditions.

 

5. Limitation de Responsabilité

Dans les limites autorisées par la loi belge, Emmanuelle Gérard et son équipe ne sont pas responsables des dommages directs, indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs découlant de l’utilisation du Site.

 

6. Modification de la Politique

Emmanuelle Gérard se réserve le droit de modifier cette Politique à tout moment, en affichant une version mise à jour sur le Site. Il est de votre responsabilité de vérifier régulièrement cette Politique pour les changements.

 

7. Loi Applicable et Juridiction

Cette Politique est régie par le droit belge. Tout litige découlant de cette Politique sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux belges compétents.

 

8. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant cette Politique, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : [Adresse de Contact].

 

Dernière mise à jour de cette Politique : 30/08/23